Mentions légales
Éditeur du site / Responsable du traitement
Le site artias-armurerie.fr est édité par :
Artias Armurerie Médiévale
Couteaux 43260 Lantriac, FRANCE
TVA : FR93512437641
Numéro SIRET : 51243764100016
Responsable de publication
Directeur général : Franck Blay,
Objet social de la société : Vente à distance sur catalogue spécialisé (4791B).
E-mail : artiasarmurerie@orange.fr
Téléphone : +33 6 87 87 89 08
Hébergeur du site
HOSTINGER INTERNATIONAL LTD,
siège social 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre,
joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site Artias (illustrations, textes, libellés, marques, images, vidéos) est la propriété d’Artias, de ses cocontractants ou partenaires.
Toute reproduction partielle ou totale du contenu du site Artias par quelque procédé que ce soit et sur n’importe quel support est soumise à une autorisation préalable et expresse d’Artias.
Toutes les informations, les contenus, les dossiers et les logiciels fournis sur le site Artias sont protégés par les lois françaises et internationales concernant la propriété intellectuelle et le copyright. Artias n’autorise pas la reproduction, la représentation, la copie, l’affichage ou la distribution de tout contenu pour lequel l’utilisateur du site Artias ne possède pas de droits de propriété intellectuelle.
Toute utilisation sans autorisation de ces contenus en fraude aux droits détenus par Artias et/ou par des tiers sur ceux-ci est susceptible de constituer le délit de contrefaçon, sévèrement sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.
En cas d’inscription sur le site artias-armurerie.fr, nous pourrons être amenés à utiliser les données enregistrées afin de vous communiquer diverses informations, notamment commerciales (newsletters, informations événementielles, etc.).
Loi Informatique et Libertés
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).
Pour l’exercer, envoyez-nous un mail en cliquant sur ce lien ou par courrier : Couteaux 43260 Lantriac, FRANCE